Béatrice Biondi


Autre nom possible de la personne recherchée:
Béatrice Fouché Béatrice Fouche-Biondi
De: Biondi, née Fouché (Béatrice, Monique)
directrice générale de l'Agence française de l'adoption. Chevalier du 10 juillet 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et du développement international
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et du développement international"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-07-10"
JORFTEXT000032528142(source JORF)
promotion
15 Mai 201615/05/2016
De: Béatrice Biondi
directrice générale de l'Agence française de l'adoption
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'adoption
II. ―
En application du
paragraphe 5 de l'article D. 148-1du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
Conseil supérieur de l'adoption
JORFTEXT000025839075(source JORF)
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Biondi, née Fouché (Béatrice, Monique)
directrice générale de l'Agence française de l'adoption ; 28 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021574032(source JORF)
nomination
01 Janvier 201001/01/2010
De: Béatrice Biondi
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000632010(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Béatrice Biondi
magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000629672(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 200509/06/2005
De: Béatrice Biondi
magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000258081(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 200408/12/2004
De: Béatrice Biondi
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000227768(source JORF)
délégation de signature
10 Août 200210/08/2002
De: Béatrice Biondi
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000777901(source JORF)
délégation de signature
15 Mai 200215/05/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.